retour 1er page
ExoPuce service informatique
Photo Philippe Jobert

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté(e) au site www.exopuce.fr

L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Ce site internet est la propriété de la la société ExoPuce dont le siège est à :
ExoPuce
Philippe Jobert
22 rue Jean-Jacque Rousseau
FR - 67000 Strasbourg
Icone téléphone +33 (0)6 16 35 30 99

Courriel : exopuce_at_gmail.com
n° d'identification TVA : TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts 
n° SIRET : 4O1 468 129 OOO28

Directeur de la publication

M. Philippe Jobert

Respect des droits de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive d'ExoPuce.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web d'ExoPuce qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont ExoPuce est producteur.
Les marques d'ExoPuce et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de la part d'ExoPuce.
La mention des marques et logos n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d'ExoPuce. Il en va de même s'agissant

Aussi conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit est illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 352-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Conditions d'accès et d'utilisation

L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site.

Cookies

Le site n'utilise aucun cookie.

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet sont clairement identifiés. ExoPuce s'engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.
Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité d'ExoPuce. Ces sites sont indépendants du présent site. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion d'ExoPuce aux contenus de ces sites. ExoPuce ne saurait être tenu pour responsable du contenu, des produits, des services, de la publicité des cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.
ExoPuce doit donner son autorisation par écrit préalablement à la mise en place d'un lien hypertexte en direction du site www.exopuce.fr et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Crédits photos


Conception et réalisation du site

Hébergement du site

Adresse postale :
AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris :
421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €
Directeur de la publication :
Claudio Corbetta
Téléphone :
Le Service Client est joignable
du Lundi au Vendredi de 9h à 18h au 01 70 99 53 41
(prix d'un appel local).
Le Service Commercial est joignable
du Lundi au Vendredi de 9h à 18h au 01 70 99 53 41
(prix d'un appel local).